Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal de Coulaines aura lieu le lundi 27 novembre 2017 à 18h30, salle du Conseil municipal.

Le 27 novembre 2017

à 18h30

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Lieu : Salle du Conseil municipal (en Mairie)


ORDRE DU JOUR

 

1    Débat d’orientations budgétaires 2018

2    Organisation des rythmes scolaires

3    Extension de l’ouverture du Multi-Accueil à 30 places toute la journée

4    Participation financière de Coulaines pour la période de septembre 2017 à décembre 2017 à l’Etablissement d’Enseignement Artistique Django Reinhardt « Arnage,  Coulaines, Mulsanne, Ruaudin »

5    Prise de participation au capital de la Société Publique Locale (SPL) CENOVIA CITES

6    Décision modificative n°6

7    Subventions

8     Subventions de la commune aux associations dans le cadre des actions éducatives pour tous au titre de l’année 2017/2018

9    Tarifs séjour hiver 2018

10    Nouveau tarifs pour la location des équipements sportifs municipaux

11    Achat d’une parcelle en bords de Sarthe

12  Convention pour l’achat d’un miroir routier

13  Convention pour la fourrière animale

14  Personnel – Modificatif du tableau des effectifs

15  Personnel – Modification du tableau des effectifs :  avancements de grade et promotion interne

16  Rapport d’activités 2016 de Le Mans Métropole – Communication en conseil municipal

17  Rapport annuel d’information sur la qualité et le  prix du service public d’eau potable et d’assainissement  pour l’année 2016

18  Compte rendu des décisions prises par  Monsieur le Maire en vertu de l’article  L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT

Questions diverses

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