Conseil municipal

Le prochain Conseil municipal de Coulaines aura lieu le lundi 24 septembre 2018 à 20h30, salle du Conseil municipal.

Le 24 septembre 2018

à 18h00

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Lieu : Salle du Conseil municipal (en Mairie)


ordre du jour

 

1    Comité d’éthique relatif à la vidéosurveillance Centre Ville – modificatif de la délibération n°2018/022

2    Charte d’éthique relative à la vidéosurveillance Centre Ville

3    Dotation Politique de la Ville

4    Nomination d’une rue « Jean-Claude BOULARD »

5    Subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour Livres et Compagnie

6    AFIC – Avenant 2018

7    Convention pour la fourrière animale

8    SECOS – EHPAD convention de gestion locative – compte rendu financier

9    Personnel – Avancements de grade

10  Personnel – transformation d’un poste d’attaché territorial

11  Personnel – Modification du tableau des effectifs – résorption de la précarité

12  Décision modificative n°4

13  Subventions aux associations

14  Admissions en non-valeur

15  Compte rendu des décisions prises par Monsieur le Maire en vertu de l’article L 2122-22 et L 2122-23 du CGCT

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